Déposée le 28 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUANIORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ANIMAL ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUANIORT domicilié(e) Les colonnes blanches - 79180 - CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 075 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Laurence VERNAY, Avocate domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque ANIMAL ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUANIORT, SARL - Les colonnes blanches - 79180 - CHAURAY - France - SIREN 327075107
CABINET D'AVOCATS SAJE, Laurence VERNAY, Avocate - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
– produits d'entretien du poil des animaux domestiques, à savoir lotion à usage vétérinaire, vaporisateur lustrant ; antiparasites, colliers antipuces, désinfectant.
– accessoires de dressage, colliers d'éducation et de dressage, colliers anti-aboiement, colliers anti-fugue, sifflet ; harnais pour la sécurité des chiens en voiture ; grillages de sécurité et filets de sécurité pour le transport des animaux domestiques.
– appareils à filtrer l'eau à savoir filtres d'aquarium, filtres de bassin.
– accessoires pour animaux domestiques en cuir à savoir colliers et laisses ; muselières.
– coussin ; corbeilles en plastique ; literie pour animaux domestiques ; arbres à griffes pour chats. Caisse de sécurité pour le transport des animaux domestiques.
– instruments de toilettage pour animaux domestiques à savoir peignes, brosses, brosses électriques, peignes électroniques, toilettes pour chat, écuelles ; aquarium d'appartement ; vannerie.
– produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons).
Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Service d'affichage électronique (télécommunication) ; services de messagerie électroniques ;
Soins d'hygiène et de beauté pour les animaux. Toilettage d'animaux. Jardinage.
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